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HASBAZ 29/01/2011 23h43

Mi Temps Therapeutique
 
Bonjour a tous,

Je devais reprendre a mi temps thérapeutique le 26/01/2010 après accord du médecin conseil, mais mon état de santé ne le permettait pas donc mon médecin m’a prescrit un arrêt de travail du 26/01/2011 jusqu’a 15/02/2011 avec une reprise a mi temps thérapeutique ensuite .Aussi je tiens à préciser qu’après entretien et contrôle du médecin celui ci avait confirmé mon arrêt de travail et en affection de longue durée.
Mes questions sont les suivantes.
- La CPAM va t'elle me régler mon arrêt de travail du 26/01/11 au 15/02/11 en totalité alors que je devais reprendre a mi temps thérapeutique ?
- Dois je reprendre un RDV avec le médecin conseil car mon médecin traitant a fait une demande de mi temps thérapeutique de 6 mois mais l'accord de la CPAM est seulement d'un mois, dois je renouveler la demande a chaque fois ?

Merci par avance
.

COCO11 30/01/2011 09h55

Re : Mi Temps Therapeutique
 
Le mi temps thérapeutique est une donnée assez flou dans le droit du travail. L'employeur peut le refuser. La Secu suivra l"employeur en réglant des indemnités selon des barémes difficiles à trouver.
Chez vous, ce délai de un mois me surprend, ça fait court, surtout si votre médecin avait demandé six mois. Revoyez ce point avec lui, au besoin appel au médecin conseil de sa part.

LiLith* 31/01/2011 02h09

Re : Mi Temps Therapeutique
 
Oui, je sais qu'il y a des restrictions, mais un accord d'un mois c'est vraiment court!

Amicalement.

HASBAZ 02/02/2011 22h17

Re : Mi Temps Therapeutique
 
Bonjour,
Merci de m 'avoir repondu
J ai vu mon employeur qui refuse d'aménager mon poste de travail pour un mi temps thérapeutique pour seulement un mois.
La CPAM m’a répondu que c'était accordé que pour un mois car j'arrive a un an, pourtant j'ai été vu par le médecin conseil, qui a accordé ma maladie comme affection de longue durée ALD (articles L. 324-1, L. 322-3).
Que dois-je faire, je dois revoir mon médecin traitant.
Merci a tous ceux qui pourront me conseiller.
Lilia

LiLith* 03/02/2011 02h58

Re : Mi Temps Therapeutique
 
Vous arrivez à un an d'arrêt maladie vous voulez dire? C'est bizarre, parce que j'ai eu un MT de 6 mois alors que j'avais auparavant été arrêté 1 en et demi.

Je suppose que dans le courrier il est mentionné que vous pouvez contester non? L'ennui c'est que ça va prendre du temps... Peut-être contester, en expliquant aussi le refus de votre employeur, et rester en maladie en attendant?

Avez-vous vu le médecin du travail? La réaction de votre employeur est logique quelque part si cet aménagement est compliqué, un mois c'est court.

Je pense que prendre l'avis de votre médecin traitant là-dessus serait bien.

Amitiés

atousante 03/02/2011 17h55

Re : Mi Temps Therapeutique
 
A priori l'arrêt devrait bien être indemnisé dans la mesure où le médecin conseil n'avait pas notifié une reprise telle date.
Le temps partiel thérapeutique ne relève pas du Code du travail, il figure seulement dans le code de la Sécurité sociale, il ne s'impose pas à l'employeur.
Prescrire d'emblée 6 mois de temps partiel thérapeutique n'est pas logique pour la caisse de Sécurité sociale. Le Mi-temps thérapeutique permet de reprendre en douceur une activité professionnelle, 1 ou 2 mois peuvent être suffisants. Il est préférable de prescrire mois par mois.

Inutile de rencontrer le médecin conseil. Il faut reprendre 1 mois à mi-temps thérapeutique après avoir rencontré le médecin du travail afin de recueillir l'accord de l'employeur.
Peu avant la fin du mois de travail à mi-temps thérapeutique il faudra rencontrer le médecin traitant, faire le point avec lui pour savoir si une prolongation d'un mois est nécessaire.
L'abscence de réponse de la Caisse de Sécurité sociale vaut pour accord dans le cadre d'une demande de reprise à temps partiel thérapeutique.
Temps partiel thérapeutique

Questions-réponses à propos du mi-temps thérapeutique

www.atousante.com : portail de santé au travail


Citation:

Posté par HASBAZ
Bonjour a tous,

Je devais reprendre a mi temps thérapeutique le 26/01/2010 après accord du médecin conseil, mais mon état de santé ne le permettait pas donc mon médecin m’a prescrit un arrêt de travail du 26/01/2011 jusqu’a 15/02/2011 avec une reprise a mi temps thérapeutique ensuite .Aussi je tiens à préciser qu’après entretien et contrôle du médecin celui ci avait confirmé mon arrêt de travail et en affection de longue durée.
Mes questions sont les suivantes.
- La CPAM va t'elle me régler mon arrêt de travail du 26/01/11 au 15/02/11 en totalité alors que je devais reprendre a mi temps thérapeutique ?
- Dois je reprendre un RDV avec le médecin conseil car mon médecin traitant a fait une demande de mi temps thérapeutique de 6 mois mais l'accord de la CPAM est seulement d'un mois, dois je renouveler la demande a chaque fois ?

Merci par avance
.


LiLith* 04/02/2011 03h46

Re : Mi Temps Therapeutique
 
Merci pour ces infos.

C'est vrai que moi mon médecin avait prescrit 6 mois, mais le Sécu n'avait donné aucune réponse (donc accord, mais en effet pas forcément pour les 6 mois, j'ai ensuite été convoquée deux fois. Bon, au final, j'ai eu plus de 6 mois.

Par chance mon employeur avait accepté.

Amicalement.

Verna 09/02/2011 01h16

Re : Mi Temps Therapeutique
 
Citation:

Posté par COCO11
Le mi temps thérapeutique est une donnée assez flou dans le droit du travail. L'employeur peut le refuser. La Secu suivra l"employeur en réglant des indemnités selon des barémes difficiles à trouver.
Chez vous, ce délai de un mois me surprend, ça fait court, surtout si votre médecin avait demandé six mois. Revoyez ce point avec lui, au besoin appel au médecin conseil de sa part.


Le mi temps thérapeutique n'est pas prévu par le code du travail.

L'employeur peut refuser à condition que ce refus soit légitime c'est à dire fondé par rapport à l'intérêt de l'entreprise.

Dans cette procédure, il y a 3 intervenants : le médecin traitant, le médecin conseil de la sécurité sociale et le médecin du travail.

aline86190 19/09/2012 11h28

Re : Mi Temps Therapeutique
 
bonjour, je voudrais un renseignement sur le mi-temps T, voilà je me suis fait opérée le 2 avril 2012, 4 mois d'arrêt, j'ai repris en août et mi septembre je suis de nouveau arrêtée pour baisse de tension à cause de la fatigue, mon médecin m'a parlé du MT mais ce qui m'inquiète c'est le salaire si il est divisé ou si on garde le salaire complet, je suis en mensualisation. Pourriez-vous me dire comment ça ce passe, merci.


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