Indemnisation dommage corporel - Page 6 - Forum
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Droit de la santé en France, formalités et démarches administratives. Tout ce qui concerne les démarches administratives, les ouvertures de droit, les formulaires concernant la santé.

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Vieux 25/01/2015, 11h21   #126
koliko68
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Date d'inscription: janvier 2015
Messages: 3
Re : Indemnisation dommage corporel

Bonjour à tous,
je suis à la recherche d'éclairages, d'avis, conseils sur les suites indemnitaires après un traumatisme du coude, suite à un accident dont j'ai été victime en Avril 2013. Il s'agit d'un accident de trajet dont l'auteur n'a pu être identifié: j'étais cycliste et suis rentré en collision avec un skateboard: résultats fracture de la tête radiale du coude gauche (suis droitier)+luxation du coude & fracture de l'apophyse coronoïde. D'où une intervention chirurgicale pour une prothèse de la tête radiale, 4mois d'arrêt de travail en tout, et la consolidation prononcée au 30/06/14. J'ai récemment reçu le rapport d'expertise du médecin vu à la demande de mon assurance le 05/11/14, et viens de recevoir dans la foulée l'offre d'indemnisation du Fonds de Garantie transmise via mon assurance. L'assureur me demande de marquer mon accord, tout en précisant que "ces propositions sont conformes à celles qui sont habituellement formulées pour des préjudice similaires".

Les conclusions du rapport d'expertise mentionnent ceci:

"Conclusion définitive:
date de l'accident le 17/04/13
Arrêt d'activité professionnelle: 17/04/13 au 18/08/13
Hospitalisation; du 17/04/13 au 22/04/13

Gêne temporaire totale: (GTT): du 17/04/13 au 22/04/13
Gêne temporaire partielle (GTP):
classe3 du 23/04/13 au 15/05/13
classe2 du 16/05/13 au 18/08/13
classe 1 du 19/08/13 au 29/06/14

Date de consolidation: 30/06/14

Taux AIPP: 7%

dommage esthétique: 0,5/7

souffrances endurées: 3/7

préjudice d'agrément: gêne à la pratique non licenciée de la musculation. Il a repris le vélo

Aide pour les actes journaliers: 1 mois

Frais futurs: antalgique, anti-inflammatoire, suivi chirurgical

Réserve: arthrose du coude gauche "


Et l'offre d'indemnisation est libellée comme suit:

" Préjudice extra patrimonial:

- souffrance endurée: 3,00/7 => 2500,00€

- préjudice esthétique permanent: 0,50/7 =>400,00

- Déficit fonctionnel perm AIPP: 7% => 6090,00

créance sécurité sociale : 3485,62

Montant resté à charge: 2603,38

montant à régler par le fonds: 2603,38


- Gêne temp part. à 10%: 314j => 722,20

- Gêne temp part à 25%: 94j => 540,50

- Gêne temp part à 50% : 23j => 364,50

vous noterez que l'indemnité proposée en réparation de la gêne temporaire est évaluée forfaitairement

Offre globale d'indemnité: => 7030,58

provision réglée à déduire: 2000

Solde : 5030,58
Je vous invite à me faire part de votre accord sur cette offre, ce qui me permettra de vous adresser rapidement le règlement correspondant."

Je ne sais quelle lecture faire de ces documents, je m'interroge en effet au regard de mon parcours et des séquelles gardées, sur la justesse, voire l'équité des éléments de la proposition du FG. Dois-je réellement les considérer comme acceptables et quelle attitude adoptée. Mon souhait est d'avoir une idée de ce que peux décemment espérer ou autrement dit quel serait le vrai seuil en dessous duquel l'offre ne serait pas raisonnable, dans mon cas. je me doute qu'il y possibilité par exemple de s'adresser à des avocats spécialisé, mais dans mon cas je voudrais surtout m'assurer si ça vaut le coup, contrairement à ce que certifie ma Cie d'assurance.
j'ai en effet besoin d'aide, du regard d'un tiers autre que mon assurance, pour y voir clair.
D'avance je remercie toutes les bonnes volonté, qui s'y connaissent sur ce champ pour tout éclairage, tout témoignage...
koliko68 is offline   Réponse avec citation
Vieux 25/01/2015, 16h13   #127
ml44
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Date d'inscription: juin 2005
Messages: 1 530
Re : Indemnisation dommage corporel

Citation:
Posté par koliko68
j'ai en effet besoin d'aide, du regard d'un tiers autre que mon assurance, pour y voir clair.
...

Bonjour,
Un peu de lecture :
http://www.avocat-perigueux-laboetie...emnisation.pdf
Cordialement.
ml44
ml44 is offline   Réponse avec citation
Vieux 26/01/2015, 19h36   #128
koliko68
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Date d'inscription: janvier 2015
Messages: 3
Re : Indemnisation dommage corporel

Citation:
Posté par ml44
Bonjour,
Un peu de lecture :
http://www.avocat-perigueux-laboetie...emnisation.pdf
Cordialement.
ml44
Merci pour la doc.
Vraiment complet. Mais le hic est que par moment c'est un peu dense et on y comprend pas toujours grand chose avec le langage réservé aux "initiés". en tt cas merci.
koliko68 is offline   Réponse avec citation
Vieux 04/06/2015, 00h23   #129
koliko68
Membre
 
Date d'inscription: janvier 2015
Messages: 3
Re : Indemnisation dommage corporel

Bonjour,

Il y a quelques mois de cela je suis venu solliciter de l'aide par ici pour avoir votre appréciation mon cas, suite à une expertise médicale, suivie d'une offre indemnitaire du fonds de garantie. En effet, Le FG a eu revoir déjà une fois sa première proposition, puis une 2ème offre que j'ai jugé non satisfaisant en raison de l'absence de la prise en compte de préjudice d'agrément et aux frais. Du coup, il vient de me faire parvenir sa 3ème offre . Bien que celle-ci peut être considérée comme revalorisée, j'y ai également émis des réserves, en signalant qu'elle reste toujours à parfaire en raison notamment de la question des frais (de santé futurs surtout) que le FG ne semble toujours pas prendre en compte.

Il faut préciser que depuis le début, mes discussions ont porté essentiellement sur 3 points : la revalorisation du montant au point de l'AIPP, la prise en compte d'un préjudice d'agrément, et la questions des frais (actuels, futurs, divers...) j'ai donc encore avancé cette discussion, alors même que sur cette dernière offre le FG souligne à mon endroit ceci " ...étant rappelé que si ces nouvelles propositions n'étaient pas acceptées, le Fonds de Garantie se réserverait le droit de reprendre tous moyens de discussion devant le tribunal compétent".

De même, mon assurance qui se contente de servir d'intermédiaire de son côté m'adresse ce jour même, ce message avec la même mise en garde:
"Votre envoi m'est bien parvenu. Je le transmets au FGA. Je me dois de vous informer que si le FGA refuse de revoir son offre, l'issue deviendra judiciaire avec les conséquences qui en découlent : délais, décision plus ou moins favorable"
En attendant donc la réaction du FG je m'interroge sur toutes ces éventualités et me demande si je dois en cas de refus, accepter la dernière offre en l'état lors que la questions des frais est réel et que j'ai pu fournir tous les éléments pour l'appréciation du FG? le rapport d'expertise médicale a aussi clairement noté que " des frais après consolidations sont à retenir: traitement antalgique et AINS, protecteur cartilagineux, orthèse pour le coude..."
combien de fois peut-on discuter une offre du FG?
Je serai très heureux d'avoir votre avis sur ce stade
.
Voici la dernière offre en date du FG
"préjudice patrimonial
dépense de santé actuelle : 100€ (accepte de retenir une somme frfaitaire qui teint compte) également de l'ouverture de la ligne téléphonique à l'hôpital)
- frais divers: 300€ (=aide humaine durant un mois, forfaitairement)

Préjudice extra patrimonial:
- souffrance endurée 3/7 => 4000€
- préjudice esthétique 0,50/7 =>600
- préjudice d'agrément 1500€ (cpte tenu des témoignage transmis)
- AIPP 7% => 7350€ (accepte de réévaluer ce poste et propose une somme de 1050 du point pour une victime de 43 ans): créance sécurité sociale à déduire3486,62
- GTP à 10% 314j =>722,20
- GTP à25% 94j => 540,50
- GTP à 50% 23j =>264,50
offre globale : 11890,58
provision réglée: 2000 => solde 9890,58€






Citation:
Posté par koliko68
Bonjour à tous,
je suis à la recherche d'éclairages, d'avis, conseils sur les suites indemnitaires après un traumatisme du coude, suite à un accident dont j'ai été victime en Avril 2013. Il s'agit d'un accident de trajet dont l'auteur n'a pu être identifié: j'étais cycliste et suis rentré en collision avec un skateboard: résultats fracture de la tête radiale du coude gauche (suis droitier)+luxation du coude & fracture de l'apophyse coronoïde. D'où une
intervention chirurgicale pour une prothèse de la tête radiale, 4mois d'arrêt de travail en tout, et la consolidation prononcée au 30/06/14. J'ai récemment reçu le rapport d'expertise du médecin vu à la demande de mon assurance le 05/11/14, et viens de recevoir dans la foulée l'offre d'indemnisation du Fonds de Garantie transmise via mon assurance. L'assureur me demande de marquer mon accord, tout en précisant que "ces propositions sont conformes à celles qui sont habituellement formulées pour des préjudice similaires".

Les conclusions du rapport d'expertise mentionnent ceci:

"Conclusion définitive:
date de l'accident le 17/04/13
Arrêt d'activité professionnelle: 17/04/13 au 18/08/13
Hospitalisation; du 17/04/13 au 22/04/13

Gêne temporaire totale: (GTT): du 17/04/13 au 22/04/13
Gêne temporaire partielle (GTP):
classe3 du 23/04/13 au 15/05/13
classe2 du 16/05/13 au 18/08/13
classe 1 du 19/08/13 au 29/06/14

Date de consolidation: 30/06/14

Taux AIPP: 7%

dommage esthétique: 0,5/7

souffrances endurées: 3/7

préjudice d'agrément: gêne à la pratique non licenciée de la musculation. Il a repris le vélo

Aide pour les actes journaliers: 1 mois

Frais futurs: antalgique, anti-inflammatoire, suivi chirurgical

Réserve: arthrose du coude gauche "

j'ai 43 ans & D'avance je remercie toutes les bonnes volonté, qui s'y connaissent sur ce champ pour tout éclairage, tout témoignage...
koliko68 is offline   Réponse avec citation
Vieux 16/11/2016, 22h19   #130
adnan84
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Date d'inscription: novembre 2016
Messages: 1
Re : Indemnisation dommage corporel

[quote=aljuco]
Bonjour
J'ai besoin de votre aide mon frere titulaire du permis de conduire à emprunté le véhicule à son amis pour rentrer chez lui celui ci fait un accident corporel.
Le contrat de son amis ne couvre pas la garantie du conducteur, alors que dans son propre véhicule il possèdent une garantie protection du conducteur élargie souscrite chez direct assurance. Peut-il prétendre d'une indemnisation au sujet de son boulot où il ne sera pas pris en charge.
Cordialement
adnan84 is offline   Réponse avec citation
Vieux 22/11/2016, 22h44   #131
PerleFidele
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Avatar de PerleFidele
 
Date d'inscription: novembre 2016
Messages: 7
Re : Indemnisation dommage corporel

bonsoir,

Comment réouvrir un dossier auprès de la partie adverse pour aggravations?
Merci
__________________
**Les chemins secrets de la Liberté**
PerleFidele is offline   Réponse avec citation
Vieux 29/11/2016, 09h46   #132
aymericw
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Date d'inscription: août 2012
Messages: 1
Re : Indemnisation dommage corporel

Citation:
Posté par PerleFidele
bonsoir,

Comment réouvrir un dossier auprès de la partie adverse pour aggravations?
Merci

En cas d'aggravation des séquelles, il est toujours possible de réouvrir un dossier.

Pour cela, il faut apporter la preuve que l'aggravation des séquelles est imputable à l'accident.

Concrètement pour réouvrir le dossier, il faut aller consulter un médecin de recours avec son dossier médical et le rapport d'expertise médicale de l'époque.

Si le médecin de recours considère que l'aggravation est bien imputable à l'accident, il faut contacter l'assurance afin de réouvrir le dossier et de mettre en place une nouvelle expertise médicale.

Les médecins rendront un nouveau rapport d'expertise médicale précisant l'aggravation des séquelles et il est alors possible de solliciter une nouvelle indemnisation.

Cordialement.

www.maitrewilliot.fr
aymericw is offline   Réponse avec citation
Vieux 29/11/2016, 11h41   #133
d_dupagne
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Messages: 14 789
Re : Indemnisation dommage corporel

Citation:
Posté par aymericw
En cas d'aggravation des séquelles, il est toujours possible de réouvrir un dossier.

Pour cela, il faut apporter la preuve que l'aggravation des séquelles est imputable à l'accident.

Concrètement pour réouvrir le dossier, il faut aller consulter un médecin de recours avec son dossier médical et le rapport d'expertise médicale de l'époque.

Si le médecin de recours considère que l'aggravation est bien imputable à l'accident, il faut contacter l'assurance afin de réouvrir le dossier et de mettre en place une nouvelle expertise médicale.

Les médecins rendront un nouveau rapport d'expertise médicale précisant l'aggravation des séquelles et il est alors possible de solliciter une nouvelle indemnisation.

Cordialement.

www.maitrewilliot.fr

Bonjour Maître,

Je peux accepter que vous laissiez votre site en signature, à condition que vous apportiez des réponses complètes et pertinentes sur Atoute. Si vous vous contentez d'indiquer des liens dans vos futurs messages, je supprimerai votre compte et vos messages.
d_dupagne is online now   Réponse avec citation
Vieux 03/12/2016, 17h29   #134
gladow75
Membre
 
Date d'inscription: décembre 2016
Localisation: TOURS
Messages: 1
Re : Indemnisation dommage corporel

Bonjour,

Au début de la mise place de la mesure de tutelle que j'ai acceptée, je recevais toutes les attestations relatives à mon logement ainsi quel'attestation CPAM pour la couverture de soins.Depuis plusieurs années: plus rien. Je n'ai même pas eu une confirmation du Juge comme quoi j n'ai pas le droit de posséder ces justificatifs. Oui la tutelle doit effectuer tous les actes de la vie civile (déclarations).....mais que d'histoires!Comment peut-on être attentif devant de tels comportemets?Sachant que je nai qu'un médecin traitant
gladow75 is offline   Réponse avec citation
Vieux 18/01/2017, 12h11   #135
Stéphanie93
Membre
 
Date d'inscription: janvier 2017
Messages: 1
Re : Indemnisation dommage corporel

Bonjour mon chien et moi même avons été agresser par un rott non attacher non museler non assurer et sorti par le fils du maître par ailleurs mon chien a eu des coup de cros heureusement pas trop grave moi le rott m'a fait tomber résulta fracture lombaire 1 2 jours d hôpital 45jd itt séance kine 25 psychologiquement peur des chiens maintenant bref mon avocat à fait une demande à la civi mais ne ma pas indiquer le montant du préjudice auriez vous une idée merci
Stéphanie93 is offline   Réponse avec citation
Vieux 21/03/2017, 19h46   #136
tononie
Membre
 
Date d'inscription: mars 2017
Messages: 1
Re : Indemnisation dommage corporel

Bonjour,
il y a deux mois j'ai eu un accident de voiture sur mon trajet de travail. Je suis en AT. j'ai eu un courrier de l'assurance comme quoi je n 'étais pas en tort! j 'ai été prise en charge par les pompiers pour une visite aux urgences et j ai passée la journée la-bas. J'ai une entorse poignet, (type grave), une entorse rachis cervicale, une perte d audition confirmée par ORL (examen fait), des pertes de mémoire suite à l accident, (irm tête a faire prochainement), un ligament déchiré, perte de reflexe articulation bras.
L'accident fut violent depuis lors je suis en arrêt de travail et je souffre.
j'ai quelques questions puis-je vous solliciter svp ?
1/ Dois-je porter plainte a la gendarmerie ? la personne est heureusement bien assurée ....
2/dois je prendre une adhésion dans une association aide aux victimes de la route ?
3/ dois-je prendre un avocat spécialisé (avez-vous une idée des tarifs pour un avocat car bien entendu les frais seront à ma charge ! ou puis-je demander des dédommagements pour les frais d avocats à la partie adverse sachant que je ne suis pas responsable de l'accident.
4/je ne suis plus en mesure de repasser et faire mon ménage suite aux blessures ai je droit a une aide quelques heures (es ce prit en charge et à qui m'adresser svp? ).
5/si je dois aller a la gendarmerie porter plainte (les avantages ou inconvénients si je porte plainte ?)
6/ Ai-je le droit d'attaquer la partie adverse, pour ma perte salaire car j ai un fixe plus un % sur mes ventes (représentante) et donc mon salaire va dégringoler sachant que je vais être arrêtée pour un moment), + perte audition, acouphènes, souffrant d hyperréveil également. Je ne sais pas encore si je serai opérée du bras (en attente de l'avis du dr) et douloureux niveau lombaire, je fais faire un irm avec injection ou je sais qu on va trouver une anomalie vu la douleur . Je n'y connais rien du tout dans toutes les abriviations que je peux voir sur le site, je vais découvrir et comprendre au fil de mes lectures. Pourriez-vous avoir la gentillesse de me dire à quoi il faut faire attention pour ne pas se faire "avoir" dans nos démarches svp ? Nous sommes un peu perdus et ne savons pas par ou débuter...NOus avons envoyés le dossier médical a l assurance sommes vraiment au début de nos démarches. Merci pour vos meilleurs conseils. J habite le sud de la France (13) mais suis a 2 minutes du Vaucluse... si vous pouvez me conseiller des gens sérieux et associations la-bas? Merci pour vos précieux conseils. Je souhaite surtout me protéger en cas de soucis dans quelques années suite a mes blessures j'ai 50 ans et je redoute les douleurs à découvrir avec l'age et les soucis audition qui peuvent encore bouger et donc peut être que je vais devoir porter un appareil auditif (perte reconnue par orl suite à l'accident je précise) Avant l accident j allais trèèèès bien...aujourd'hui je suis cassée et j 'ai des crises d angoisses très douloureuses dans la poitrine. Merci pour vos conseils. Bonne soirée et bon rétablissement aux personnes blessées. MERCI du temps que vous pourrez m 'accorder à la rédaction de vos réponses.

Dernière modification par tononie 21/03/2017 à 21h25.
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