Remboursements bizarres... - Forum
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Droit de la santé en France, formalités et démarches administratives. Tout ce qui concerne les démarches administratives, les ouvertures de droit, les formulaires concernant la santé.

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Vieux 05/11/2013, 21h01   #1
eipos
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Remboursements bizarres...

Bonjour à tous,

Avec un des meilleurs systèmes de sécurité sociale du monde, cocorico !, j'ai cependant une question sur les remboursements de mes visites chez...le psy.

En 2009, mon médecin traitant a fait une demande de 100% pour trouble bipolaire me concernant qui a été acceptée.
J'en ai informé le psy et j'ai cru ensuite que j'allais être remboursée intégralement mais je n'ai pas vérifié...
Ce n'est que récemment que j'ai découvert que mon psy se trompait parfois en effectuant la télétransmission et avait encaissé le remboursement des 50 euros que je lui avais payé (tarif que je paie à chaque visite).
Il m'a remboursé ces 50 euros là mais en appelant la CPAM pour me renseigner, j'ai appris que j'aurais dû être intégralement remboursée les fois précédentes aussi, étant à 100% mais que, de leur point de vue, ils ne peuvent rien faire puisqu'ils se fient à la télétransmission.

D'autre part, ce médecin déclare qu'il reçoit 43,70 euros alors que je paie 50. Il reste donc 6,30 euros qui ne sont jamais remboursés alors sur 5 ans, à raison d'une visite par mois en moyenne, ça commence à faire. En a-t-il le droit ?

Quel recours a-t-on si la CPAM ne peut rien faire ?
Je trouve un peu scandaleux que le patient fasse les frais des erreurs éventuelles. Je ne suis pas particulièrement radin mais je réclame mon dû, sachant que, malgré cette "maladie", j'ai toujours travaillé et me suis débrouillée du mieux possible.

Merci à ceux qui ont eu la patience de lire ce message jusqu'au bout car j'avoue que le sujet n'est pas des plus passionnants mais bon, un sou c'est un sou et un médecin fraudeur, ça pourrait être le début d'un bon thriller non ?

Bonne journée ou soirée.

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"Allier le pessimisme de l'intelligence à l'optimisme de la volonté" Gramsci
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Vieux 08/11/2013, 00h44   #2
Mara
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Re : Remboursements bizarres...

Bonsoir,

Le remboursement de la consultation psy, c'est bien 43,70 euros. Les 6,30 euros de différence, cela ne peut être qu'un dépassement d'honoraires.


http://www.ameli.fr/assures/soins-et...t-autorise.php


Citation:
Posté par eipos
[...]
D'autre part, ce médecin déclare qu'il reçoit 43,70 euros alors que je paie 50. Il reste donc 6,30 euros qui ne sont jamais remboursés alors sur 5 ans, à raison d'une visite par mois en moyenne, ça commence à faire. En a-t-il le droit ?
[...]

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Vieux 09/11/2013, 09h54   #3
eipos
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par Mara
Bonsoir,

Le remboursement de la consultation psy, c'est bien 43,70 euros. Les 6,30 euros de différence, cela ne peut être qu'un dépassement d'honoraires.


http://www.ameli.fr/assures/soins-et...t-autorise.php

J'entends bien mais le médecin ne doit-il pas déclarer la somme perçue réellement ? quand je vais chez l'endocrinologue qui prend 45 euros, je vois les 45 euros sur la feuille de la cpam, dans la colonne "somme perçue" ou payée.
pourquoi ce n'est pas le cas avec la consultation psy ? le dépassement d'honoraires n'est pas à déclarer à la cpam ?
merci d'avance.
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Vieux 19/11/2013, 08h22   #4
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
J'entends bien mais le médecin ne doit-il pas déclarer la somme perçue réellement ? quand je vais chez l'endocrinologue qui prend 45 euros, je vois les 45 euros sur la feuille de la cpam, dans la colonne "somme perçue" ou payée.
pourquoi ce n'est pas le cas avec la consultation psy ? le dépassement d'honoraires n'est pas à déclarer à la cpam ?
merci d'avance.

Il arrive que certains praticiens pas bien doués ne sachent pas faire la manip. Ceci étant, cela ne vous pénalise que si votre mu.tuelle rembourse les dépassements d'honoraires, vous ne semblez pas en parler ici.
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Vieux 19/11/2013, 19h42   #5
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
J'entends bien mais le médecin ne doit-il pas déclarer la somme perçue réellement ? quand je vais chez l'endocrinologue qui prend 45 euros, je vois les 45 euros sur la feuille de la cpam, dans la colonne "somme perçue" ou payée.
pourquoi ce n'est pas le cas avec la consultation psy ? le dépassement d'honoraires n'est pas à déclarer à la cpam ?
merci d'avance.


Le dépassement d'honoraire (pour les médecins en secteur II) est à déclarer à la sécu...
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Vieux 19/11/2013, 19h47   #6
eipos
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Re : Remboursements bizarres...

YES ! c'est bien ce que je pensais et j'aime avoir raison

il va falloir que j'en parle à mon psy...s'il se trompe dans ses calculs en y mettant une certaine mauvaise foi, on peut difficilement avoir confiance en lui non ?

merci.

bonne soirée ou journée.

eipos
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Vieux 23/11/2013, 17h45   #7
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par omedoc
Le dépassement d'honoraire (pour les médecins en secteur II) est à déclarer à la sécu...

Et à ta place, je le dénoncerai aux services fiscaux. Un psy qui fraude, ça mérite cinquante coups de fouet en place publique.
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Vieux 23/11/2013, 18h11   #8
eipos
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par COCO11
Et à ta place, je le dénoncerai aux services fiscaux. Un psy qui fraude, ça mérite cinquante coups de fouet en place publique.

Hi, hi, très drôle ! Avant de le dénoncer, je vais retenter d'en parler avec lui. J'ai essayé la dernière fois mais il a fait la sourde oreille...
A moins que ça ne soit moi qui me trompe. Tu parles du secteur II, mais ce médecin est en secteur I, d'après la CPAM. Il ne devrait pas pratiquer de dépassement non ?

Merci de ta réponse/

eipos
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Vieux 24/11/2013, 11h50   #9
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
Hi, hi, très drôle ! Avant de le dénoncer, je vais retenter d'en parler avec lui. J'ai essayé la dernière fois mais il a fait la sourde oreille...
A moins que ça ne soit moi qui me trompe. Tu parles du secteur II, mais ce médecin est en secteur I, d'après la CPAM. Il ne devrait pas pratiquer de dépassement non ?

Merci de ta réponse/

eipos


1° S'il est en secteur 1... c'est encore plus grave (s'il est vrai qu'il surcote..)

2° Ses tarifs doivent légalement être affichés dans la salle d'attente..

3° Sur ameli direct vous pouvez avoir des infos sur les tarifs pratiqués par votre médecin

4° En revenant à votre message, je ne comprends pas trop; vous payez 50 euros, il facture 43, 70 et vous êtes remboursé par la sécu combien? 43,70?

Dernière modification par omedoc 25/11/2013 à 19h09.
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Vieux 25/11/2013, 10h02   #10
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
Hi, hi, très drôle ! Avant de le dénoncer, je vais retenter d'en parler avec lui. J'ai essayé la dernière fois mais il a fait la sourde oreille...
A moins que ça ne soit moi qui me trompe. Tu parles du secteur II, mais ce médecin est en secteur I, d'après la CPAM. Il ne devrait pas pratiquer de dépassement non ?

Merci de ta réponse/

eipos

En fait, passé les soins, tu veux engager un bras de fer : "Mr le Dr, vous faites mal votre boulot administratif... Vous étes en secteur 1 et vous dépassez le montant des honoraires conventionnels"
Ce sera amusant de voir la réaction du psy. Si il le fait, à ce niveau très modeste, il est sans doute conscient de cela.
A sa place, j'ouvrirai la porte toute grande et je te montrerai la sortie DEFINITIVEMENT.
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Vieux 25/11/2013, 10h02   #11
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par omedoc
1° S'il est en secteur 1... c'est encore plus grave (s'il est vrai qu'il surcote..)

2° Ses tarifs doivent légalement être affichés dans la salle d'attente..

3° Sur ameli direct vous pouvez avoir des infos sur les tarifs pratiqués par votre médecin

4° En revenant à votre message, je ne comprends pas trop; vous payez 50 euros, il facture 43, 70 et vous êtes remboursé par la sécu combien? 43,70?

5° Je m'interroge sur la cotation correspondant à 43,70 euros? (voir point 2°)

Attention OMEDOC est médecin conseil à la SECU.
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Vieux 25/11/2013, 18h58   #12
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par COCO11
En fait, passé les soins, tu veux engager un bras de fer : "Mr le Dr, vous faites mal votre boulot administratif... Vous étes en secteur 1 et vous dépassez le montant des honoraires conventionnels"
Ce sera amusant de voir la réaction du psy. Si il le fait, à ce niveau très modeste, il est sans doute conscient de cela.
A sa place, j'ouvrirai la porte toute grande et je te montrerai la sortie DEFINITIVEMENT.


Si un médecin ne déclare pas tous les honoraires qu'il perçoit, il s'agit d'un vulgaire voleur, même si c'est la sécu, c'est à dire nous tous, qui sommes volés...

Mais ce cas est exceptionnel et dans 99,99% des cas, il y a une explication non frauduleuse...

il est tout à fait légitime et même sain d'essayer de comprendre... même si on fait a priori confiance...

A noter que d'après le lien de Mara le psy peut facturer jusqu'à 52 euros..." en dehors de l'accès direct autorisé"... Il s'est donc peut-être mélangé entre le tarif en accès direct autorisé et celui en accès direct non autorisé... l'informatisation est souvent responsable de ce type d'erreurs...

Dernière modification par omedoc 25/11/2013 à 19h32.
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Vieux 27/11/2013, 22h53   #13
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par omedoc
1° S'il est en secteur 1... c'est encore plus grave (s'il est vrai qu'il surcote..)

2° Ses tarifs doivent légalement être affichés dans la salle d'attente..

3° Sur ameli direct vous pouvez avoir des infos sur les tarifs pratiqués par votre médecin

4° En revenant à votre message, je ne comprends pas trop; vous payez 50 euros, il facture 43, 70 et vous êtes remboursé par la sécu combien? 43,70?

Bonjour,

1-Tout d'abord, je précise que c'est vrai, je ne vois pas l'intérêt de raconter un truc aussi débile sinon.
2-Les tarifs ne sont pas affichés dans la salle d'attente.
3-Sur le site, j'ai lu des infos sur les tarifs mais il semblerait que certains médecins de secteur I puissent pratiquer des dépassements d'honoraires. Alors difficile de s'y retrouver. Le mieux est de lui poser la question.
4-Donc, je suis remboursée 43,70 euros (70% par la CPAM et le reste par la mu.tuelle) et je payais 50 euros.
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Vieux 27/11/2013, 23h03   #14
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par omedoc
Si un médecin ne déclare pas tous les honoraires qu'il perçoit, il s'agit d'un vulgaire voleur, même si c'est la sécu, c'est à dire nous tous, qui sommes volés...

Mais ce cas est exceptionnel et dans 99,99% des cas, il y a une explication non frauduleuse...

il est tout à fait légitime et même sain d'essayer de comprendre... même si on fait a priori confiance...

A noter que d'après le lien de Mara le psy peut facturer jusqu'à 52 euros..." en dehors de l'accès direct autorisé"... Il s'est donc peut-être mélangé entre le tarif en accès direct autorisé et celui en accès direct non autorisé... l'informatisation est souvent responsable de ce type d'erreurs...

Merci pour cette belle phrase : il est tout à fait légitime et même sain d'essayer de comprendre".
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Vieux 27/11/2013, 23h05   #15
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par COCO11
En fait, passé les soins, tu veux engager un bras de fer : "Mr le Dr, vous faites mal votre boulot administratif... Vous étes en secteur 1 et vous dépassez le montant des honoraires conventionnels"
Ce sera amusant de voir la réaction du psy. Si il le fait, à ce niveau très modeste, il est sans doute conscient de cela.
A sa place, j'ouvrirai la porte toute grande et je te montrerai la sortie DEFINITIVEMENT.

Pourquoi il devrait me mettre dehors ? j'ai jamais dit que je voulais engager un bras de fer.
je veux juste comprendre comment ça marche.
c'est grave docteur ?
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Vieux 30/11/2013, 10h08   #16
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par omedoc
Si un médecin ne déclare pas tous les honoraires qu'il perçoit, il s'agit d'un vulgaire voleur, même si c'est la sécu, c'est à dire nous tous, qui sommes volés...

Mais ce cas est exceptionnel et dans 99,99% des cas, il y a une explication non frauduleuse...

il est tout à fait légitime et même sain d'essayer de comprendre... même si on fait a priori confiance...

A noter que d'après le lien de Mara le psy peut facturer jusqu'à 52 euros..." en dehors de l'accès direct autorisé"... Il s'est donc peut-être mélangé entre le tarif en accès direct autorisé et celui en accès direct non autorisé... l'informatisation est souvent responsable de ce type d'erreurs...

Un vulgaire voleur... Pas moins que cela. Ben, dis donc, avec toi, on irait vite en prison. Tu sembles oublier que 50% des praticiens Parisiens dépassent les honoraires conventionnels.
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Vieux 30/11/2013, 11h09   #17
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par COCO11
Un vulgaire voleur... Pas moins que cela. Ben, dis donc, avec toi, on irait vite en prison. Tu sembles oublier que 50% des praticiens Parisiens dépassent les honoraires conventionnels.


Je n'ai jamais dit/écrit que ceux qui dépassent les honoraires conventionnels sont des voleurs.
je répète que les médecins qui ne déclarent pas volontairement à la sécu ou au fisc les montants qu'ils facturent sont de vulgaires voleurs.. Ils volent en effet la société. Et ce n'est pas moins condamnable que le pick pocket ou le voleur à l'étalage... Et même plus condamnable puisque eux ont eu la chance de faire des études et ont un métier pour vivre...
Et puis comme je l'ai écrit ces cas sont rarissimes..... Bien plus nombreux sont les médecins qui font "chauffer la carte vitale"...

Dernière modification par omedoc 30/11/2013 à 12h55.
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Vieux 30/11/2013, 11h13   #18
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
je veux juste comprendre comment ça marche.

Essayer de "comprendre comment ça marche" est souvent interprété par les autres comme "demander à rendre des comptes"... Et personne n'aime avoir à rendre des comptes....

Dernière modification par omedoc 30/11/2013 à 12h53.
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Vieux 30/11/2013, 19h56   #19
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par omedoc
Essayer de "comprendre comment ça marche" est souvent interprété par les autres comme "demander à rendre des comptes"... Et personne n'aime avoir à rendre des comptes....

Sans doute, cela est-il souvent interprété dans le sens que vous dites. Pourtant, ma démarche est justifiée par ma curiosité . Sans doute aussi est-ce une déformation professionnelle de vouloir comprendre pour pouvoir expliquer ensuite aussi. J'ai été institutrice...avant de tomber malade (dépression ou burn out, dépression pour les médecins, moi, j'ai du mal à faire la différence).

Maintenant, je suis secrétaire médicale mais n'ai pas appris le système de remboursement. Je souhaiterais le maîtriser mieux pour pouvoir répondre aux questions éventuelles des patients.

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Vieux 01/12/2013, 11h05   #20
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
Sans doute, cela est-il souvent interprété dans le sens que vous dites. Pourtant, ma démarche est justifiée par ma curiosité . Sans doute aussi est-ce une déformation professionnelle de vouloir comprendre pour pouvoir expliquer ensuite aussi. J'ai été institutrice...avant de tomber malade (dépression ou burn out, dépression pour les médecins, moi, j'ai du mal à faire la différence).

Maintenant, je suis secrétaire médicale mais n'ai pas appris le système de remboursement. Je souhaiterais le maîtriser mieux pour pouvoir répondre aux questions éventuelles des patients.


oui, disons que tu n'es pas formée sur le systéme de remboursement par le praticien que tu assistes.. Et que tu veux que le psy te forme à cela.
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Vieux 01/12/2013, 12h34   #21
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Re : Remboursements bizarres...

supprimé

Dernière modification par omedoc 01/12/2013 à 12h43.
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Vieux 01/12/2013, 14h40   #22
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par COCO11
oui, disons que tu n'es pas formée sur le systéme de remboursement par le praticien que tu assistes.. Et que tu veux que le psy te forme à cela.

non, je ne suis pas son assistante, je suis sa patiente. je suis secrétaire médicale ailleurs. les questions que je lui pose concernent mes consultations et remboursements personnels. je ne demande donc pas qu'il me forme.
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Vieux 01/12/2013, 14h40   #23
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par omedoc
supprimé

pourquoi supprimé ?
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Vieux 02/12/2013, 00h22   #24
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
pourquoi supprimé ?

j'avais commencé à répondre et j'ai préféré vous laisser répondre...
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Vieux 04/12/2013, 09h21   #25
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Re : Remboursements bizarres...

Citation:
Posté par eipos
non, je ne suis pas son assistante, je suis sa patiente. je suis secrétaire médicale ailleurs. les questions que je lui pose concernent mes consultations et remboursements personnels. je ne demande donc pas qu'il me forme.

Chez moi, quand une patiente conteste ainsi, on appelle cela une e......... qui souvent se recrutent dans certains milieux professionnels.
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