En tant que membre du Conseil Scientifique Sophia, j’ai interrogé le responsable du programme sur un information laissant entendre que des données des patients auraient pu être hébergées aux USA pour traitement.
Voici sa réponse que je n’ai aucune raison de mettre en doute :
"Bonjour,
C’est sans grande difficulté que je suis en mesure d’infirmer les allégations que vous avez pu lire dans une rubrique sur le site Chronisanté (texte inséré, semble-t-il, fin 2010 sur ce site), selon lesquelles les données relatives aux adhérents sophia seraient hébergées et traitées aux Etats-Unis.
Pour son programme sophia, la CNAMTS a fait appel à une assistance à maîtrise d’œuvre (AMOE). Le marché, passé conformément aux dispositions légales en la matière (code des marchés publics), a été confié à un groupement constitué de deux sociétés : Healthways, société américaine spécialisée en disease management, et la société Altran, SSII française.
L’hébergement des données des personnes éligibles et adhérentes au service est exclusivement effectué d’une part en France, et d’autre part par la CNAMTS.
Ledit groupement n’a accès qu’à des données floutées, accessibles uniquement à partir du territoire français et au moyen d’un réseau privé virtuel (Virtual Private Network VPN) avec un contrôle par adresse IP. Un contrôle technique de l’émetteur et la mise en place du réseau sécurisé sont réalisés par le Centre national de gestion du réseau de l’Assurance Maladie. De plus, un filtrage par le pare-feu du site de production de sophia garantit la sécurité.
Ainsi, aucune donnée nominative relative aux personnes éligibles ou adhérentes au service n’est hébergée ou gérée aux Etats-Unis, ou même par le groupement puisque ce dernier n’a jamais accès aux données nominatives même lorsqu’il travaille dans les locaux de la CNAMTS.
Enfin, nous disposons d’une autorisation de la CNIL pour réaliser ainsi ces traitements de données, à la protection desquelles nous veillons tout particulièrement tout comme pour le secret professionnel.
Avec mes cordiales salutations,
Jean-Paul Prieur