Merci à vous de repréciser certains points importants. Néanmoins, je ne trouve dans ce document aucun élément de réponse à mes questions. Il s’agit plus pour moi plus d’un code de conduite à usage du médecin en général adapté à la pratique numérique.
Si je peux me permettre, une mise à disposition claire du document sur le site du CNOM serait souhaitable : j’ai bien évidemment recherché cet encart sans le trouver avant de m’exprimer.
Bien à vous.