A mon sens le caractère d’urgence n’est pas un corrolaire de la notion d’impérativité. L’irrésistibilité au sens "qui s’impose", je comprends et je pense qu’elle est juste. Il ne s’agit pas non plus d’un cas de force majeur au sens juridique du terme.
Pour l’analyse au cas par cas, il me semble que c’est déjà le cas : l’interprétration juridique d’un détournement d’AMM dans un objectif thérapeutique peut être justifié au regard des connaissances acquises de la science (au sens le plus large, publication/doctrine...). Evidemment, il n’y pas de solution toute faite, simplement en l’absence de thérapie efficace ou partiellement (diagnostic précis du praticien), le recours à un produit pharmaceutique hors AMM, peut très bien être entendu. Pour la responsabilité médicale du praticien, je ne vous rejoins pas en tout point : si la prescription de la mollécule est conforme à l’AMM et aux préco HAS, la responsabilité du Méd ne sera pas engagée contrairement à celle du Labo, voire du pharmacien si l’erreur provient du dosage.
Les prescriptions hors AMM engagent non seulement la responsabilité de leur auteur mais aussi celle du laboratoire pharmaceutique et du pharmacien.
"En outre , une non prescription car l’indication de la molécule n’est pas dans son AMM pourrait être aussi constitutif d’une faute." :
=> le médecin doit établir un diagnostic conforme aux connaissances acquises de la science, et proposer un traitement le cas échéant dans les mêmes conditions. Un médecin ne fait pas d’essai clinique sur ses patients, il se réfèrera à une étude déjà menée. S’il choisit de prescrire hors AMM, il devra effectivement démontrer que la situation particulière du patient nécessitait cette approche. Le praticien devra lutter contre cette présomption en démontrant qu’il a agi conformément à une pratique reconnue par un nombre important de professionnels et dont l’intérêt n’est pas discuté.
En général, la responsabilité du prescripteur n’est pas retenue pour des prescriptions hors AMM correctement motivées.
J’évoquai au départ la prescription hors AMM pour le médiator : il était prescrit apparemment pour maigrir... on est loin d’un traitement pour diminuer les douleurs chroniques (hormis psycho).