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"La médecine a fait tellement de progrès que plus personne n’est en bonne santé !" *


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Carte Vitale biométrique : la fausse bonne idée

Rien n’arrête les Shadocks

vendredi 9 mars 2012, par Dominique Dupagne

En matière de santé, il est fréquent de voir les politiques faire des suggestions stupides. Les sommes en jeu sont énormes, le domaine est complexe, et l’enfer est pavé de bonnes intentions. Généralement, ces rodomontades à visée électoraliste sont éphémères et le bon sens finit par prendre le dessus. Malheureusement, ce n’est pas toujours le cas et l’idée idiote peut se transformer en loi débile (certifier tous les sites internet santé) ou ruineuse (Dossier Médical Personnel). Il en est ainsi de la carte Vitale "biométrique" annoncée par le président candidat Sarkozy.

La carte "Vitale 2"comporte depuis quelques années une photographie d’identité.

La Cour des Comptes en a fait le bilan, désastreux. Lisez l’article de mon confrère Jean-Jacques Fraslin qui détaillait l’affaire en 2008. On ne sait s’il faut en rire ou en pleurer.

Cette photographie ne sert à rien. Sa mise en place est ruineuse. Elle bloque le renouvellement des cartes vitales en allongeant démesurément les délais de fabrication.

Pour faire court : la gestion cette photographie coûte autant que la fraude qu’elle souhaite empêcher. Rien ne permet de penser actuellement qu’elle bloque cette fraude d’une quelconque façon. La qualité des photographies permet difficilement de différencier deux personnes d’origine ethnique identique. C’est donc une pure stratégie shadock.

Nous retrouvons là un comportement typique de l’Assurance Maladie : mettre en place une action fumeuse ou fumante, nier ou minimiser les dégâts, inventer des avantages potentiels et enfin généraliser ou renforcer la fumée pour mieux masquer l’absurdité de la mesure initiale. Il faut reconnaître que sur ce dossier précis, même l’Assurance Maladie traîne des pieds devant les injonctions gouvernementale.

La fraude à carte Vitale est une réalité. Elle touche quasi exclusivement les étrangers en situation irrégulière en France, car la totalité des résidents bénéficient de l’assurance maladie par leurs cotisations ou au titre de la solidarité nationale. Le montant de cette fraude n’est pas quantifié, mais il est considéré comme très faible par l’assurance maladie si on le rapporte aux dépenses globales, ce qui rejoint l’expérience de terrain.

Il existe des moyens simples pour lutter contre cette fraude.
- En cas d’hospitalisation, principale source de coût, vérifier les papiers d’identité de la personne malade. Si l’hôpital ne souhaite pas le faire, un service d’état spécialisé et mobile peut réaliser ces contrôles dans les hôpitaux.
- En cas de soins de ville, l’analyse des ordonnances présentées au remboursement est généralement parlante : la carte Vitale servant à plusieurs personnes, les ordonnances sont incohérentes entre-elles. Un simple examen de ces prescriptions présélectionnées informatiquement (fréquence des actes ou montant des prescriptions) par les médecins-conseils suffit à détecter la fraude.

Une carte biométrique n’a donc pas d’intérêt supplémentaire par rapport à une carte avec photographie, déjà inutile elle-même.

En revanche, ses inconvénients sont nombreux
- Coûts supplémentaires importants, pour la carte, mais surtout pour la gestion des données biométriques par les agents des CPAM.
- Frein supplémentaire aux soins par de nouveaux retards de délivrance des cartes (qui se comptent déjà en mois). En attente de carte, les assurés sociaux utilisent des feuilles de maladie et génèrent des frais de gestion inutiles. Pour les patients titulaires de la CMU, l’absence de la carte est un handicap pour accéder aux soins.
- Blocages administratifs divers, notamment chez des personnes qui ne peuvent se déplacer en pharmacie.

Il ne s’est trouvépersonne pour défendre cette déclaration fracassante du président candidat, en tout cas chez ceux qui connaissent les réalités de la fraude.

Ce projet ne peut donc s’expliquer que par un des items suivants :
- Les conseillers du président candidat sont stupides ou incompétents
- Le président candidat sait que cette mesure est stupide, mais il sait aussi que l’idée peut plaire à son électorat âgé et xénophobe, tenté par le Front National.
- Le président candidat est paniqué par les sondages, et il est prêt à dire tout et n’importe quoi en espérant grappiller quelques voix poujadistes.

Tristes élections.

Messages

  • On nous rajoute un nouveau machin ! une carte biométrique !
    déjà que la photo, bien sombre, est rarement examinée.
    En France il y a beaucoup de "fausses bonnes idées", ou de vraies bonnes idées qui sont dévoyées et, qui, à chaque fois coûtent cher aux contribuables. En matière d’impôts, de défiscalisation.
    Et nous, généralistes de base, de campagne on (Madame La Caisse) nous ennuie, "vous prescrivez trop : d’arrêt de travail"
    "vous prescrivez trop : d’anxiolytiques" comme je répondais à une charmante médecin conseil, c’est souvent aux mêmes que nous prescrivons tout cela et, que si çà continue c’est moi qui ne vais pas tarder à en prendre des anxiolytiques.

    • Bonjour

      Je vous raconte ce que j’aurais aimé appeler une anecdote.

      Un patient se présente aux urgences, s’enregistre avec sa carte vitale.
      Il est admis rapidement car les premières prises de sang montrent une anémie sévère. Il a avec lui une partie de son dossier, portant son nom évidemment et le lieu ou les examens ont été réalisés.

      L’infirmière du service commande auprès du CTS des concentrés globulaires en urgence. Nouvelle dans le service, elle suit, au mot près la procédure. Le CTS constate que ET le groupe sanguin ET les RAI datent de quelques semaines. le patient ayant déjà été admis pour une autre raison 15 jours avant, mais dans un autre service.

      Les flacons arrivent, elle pratique les tests de compatibilité que nous connaissons tous, et la ! surprise, le groupe sanguin ne correspond pas. On vérifie l’identité du patient, les médecins refont les cartes tests, et constatent eux-aussi que les groupes, ceux des cgr et ceux du patient ne concordent pas.

      Le CTS alerté demande alors qu’on lui envoie un tube de vérification.

      Et eux aussi constatent que les groupes, celui de l’actuel potentiel receveur et celui du dossier sont différents.

      Que c’est-il passé ? Vous l’avez tous deviné, le patient avait emprunté la carte vitale de son frère. Le bureau des entrées et le service n’avaient aucun moyen de vérifier l’exacte identité du monsieur.

      Sans l’infirmière nous aurions encore assisté à un nouveau et épouvantable drame de la transfusion.

      Tout cela parce qu’il n’y avait pas de photo sur la carte vitale .

      Alors, voyez-vous, cette histoire me fait diablement réfléchir.

      La vie de cet homme a été entre les mains d’un bout de carton contenant un réactif et surtout dans celui des mains expertes d’une jeune infirmière.

    • bravo a ce medecin qui comme coluche a l epoque disait tout haut ce que les politiques disent tout bas ; et pourquoi les français ne descendent pas dans la rue pour se plaindre des aides,
      accordees toujours aux memes personnes ; c’est comme la crise ; personne ne bouge, allez voir en ESPAGNE. les Espagnols descendent dans la rue plus facilement que nous///// ???

  • " Le président candidat sait que cette mesure est stupide, mais il sait aussi que l’idée peut plaire à son électorat âgé et xénophobe, tenté par le Front National. "
    Je rajouterai à âgé et xénophobe, "en bonne santé". Car pour ma population chevrotante fréquentant ma pharmacie, le coup du cout de la photo ras du cou n’est pas passé inaperçu.

  • Triste de constater que les premiers à avoir proposé cela sont le Front National :
    http://www.frontnational.com/le-projet-de-marine-le-pen/avenir-de-la-nation/sante/
    "Sécurisation des Cartes Vitale via la création de la Carte Vitale biométrique"

    Et que N.S reprenne texto la proposition quelques semaines plus tard...

    • Et alors, tout ce que dit le FN n’est pas forcément débile (je précise que je ne vote pas pour eux, et que leur programme ne ma paraît pas réaliste, ni ne correspond à mes valeurs).

      Je ne vois pas en quoi vouloir lutter contre la fraude sociale, qui n’est pas si minime que le suggère l’auteur de l’article, est poujadiste. On crève du politiquement correct dans ce pays, c’est désespérant...
      Cela dit je le rejoins sur l’inefficacité de la mesure prise, tout-à-fait technocratique et inadaptée.

  • Excellent article, merci Dominique. Personnellement, je ne suis pas convaincu que le "président-candidat" soit le seul à tomber dans les réformes tapageuses et bidon, il me semble me souvenir qu’aussi loin que remonte ma mémoire personnelle ça constitue la nourriture de base de tous les technocrates. Mais en effet, pourquoi - au moins en France - n’entend-on jamais les voix qui dénoncent les projets idiots ?
    Je note tout de même quelque chose qui pourrait relever de la perversion dans le cas présent : comme tu le soulignes, cette carte vitale "biométrique" ne diminue que peu la fraude, mais en revanche ralentit sensiblement l’accès au soin, et particulièrement celui des plus démunis : est-ce que ça pourrait être la vraie finalité ???

    • J’ai mis 54 ans à comprendre que sur ce point, la droite faisait certes moins de conneries que la gauche, mais que ses conneries coûtaient beaucoup plus cher. Idem pour les républicains américains soucieux des deniers publics mais pas quand ça finance leurs amis (guerre en Irak).

      J’ai oublié un item pour les trois causes possibles à la fin
      - Les cartes biométriques sont fabriquées par les sociétés "amies"

      Je n’en sais rien, mais c’est une hypothèse solide après les achats massifs de vaccins A/H1N1.

  • Y aurait-il derrière cette idée/proposition une trace de pressions de l’industrie biométrique ?

  • "En matière de santé, il est fréquent de voir les politiques faire des suggestions stupides." S’il n’y avait qu’en matière de santé !
    Mon fils de 21 ans a reçu sa carte l’année dernière avec une photo datant du collège, (mon mari n’en avait pas d’autre sous la main), cela n’a gêné personne...

  • il faudra que le dernier rameur de ton bateau se reconvertisse en contrôleur biométrique...

  • Il y a deux cas d’utilisation frauduleuse de la carte vitale :

    1) le professionnel de santé qui passe plusieurs fois la même carte dans la machine sans acte effectué en regard (actes fictif).

    2) le professionnel de santé qui soigne un étranger ou des étrangers clandestins malade(s) avec la même carte. L’acte n’est pas fictif car il a été effectué.

    Devinez lequel des deux cas la carte biométrique va traquer sans pitié, au prix de millions d’Euros ? le deuxième cas bien sûr, car la carte biométrique sera parfaite pour continuer à faire des actes fictifs.

  • Cité dans l’article de Dominique Dupagne, je viens de rédiger un nouvel article sur Vitale 3. Quelques remarques sur le texte :
    - 

    Nous retrouvons là un comportement typique de l’Assurance Maladie : mettre en place une action fumeuse ou fumante, nier ou minimiser les dégâts, inventer des avantages potentiels et enfin généraliser ou renforcer la fumée pour mieux masquer l’absurdité de la mesure initiale. Il faut reconnaître que sur ce dossier précis, même l’Assurance Maladie traîne des pieds devant les injonctions gouvernementale.

    L’Assurance Maladie est loin d’avoir terminé la distribution de Vitale 2. On peut estimer qu’il y a 16 à 17 millions de cartes Vitale 2 en circulation. On est loin des 50% annoncé par Nicolas Sarkozy. Il faudra donc de nombreuses années avant que l’ensemble des assurés disposent d’une carte avec photo. Dans ce contexte déjà difficile, on image mal que l’Assurance maladie qui finance le remplacement, il aurait coûté hors frais de distribution déjà 177 M€, souhaite une nouvelle génération de cartes !

    La fraude à carte Vitale est une réalité. Elle touche quasi exclusivement les étrangers en situation irrégulière en France, car la totalité des résidents bénéficient de l’assurance maladie par leurs cotisations ou au titre de la solidarité nationale.

    Je ne sais pas d’où Dominique Dupagne tire ses sources.
    Il faut surtout rappeler que la fraude à l’assurance maladie ne concerne pas seulement les assurés mais surtout les établissements de santé et les professionnels de santé... et n’a pas besoin de cartes Vitales !
    Il existe effectivement une fraude aux droits (CMU-C et AME) estimée en 2010 à 2.5 M€ sur un total de 156 M€ détectés par l’assurance maladie. Cette fraude au droits s’appuie surtout sur les attestations de droits papier (sans date de fin) délivrés aux demandeurs dans l’attente de la production de cartes Vitales 2. Ces attestations peuvent être aisément photocopiées. Comme le dit plus loin Dominique Dupagne, il est certain que tout mécanisme, on l’a vu avec le passage de Vitale 1 à 2, qui augmente l’attente de la carte, mécaniquement augmente le nombre d’attestations en circulation.
    La fraude à l’assurance maladie est permise aussi par les fausses ordonnances, avec revente et trafic de médicaments. Les prescriptions hospitalières dans lesquelles il est souvent impossible d’identifier le médecin, sont très utilisées, recopiées, modifiées grâce aux moyens informatiques courants.

    • Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Couverture_maladie_universelle

      Pour ne pas bénéficier de l’assurance maladie en France, il faut ne pas travailler, ne pas être chômeur, ne pas être handicapé, ne pas être ayant droit d’un assuré social ET avoir un revenu supérieur à 9000 euros par an.

      En pratique, cela ne concerne quasiment que des gens qui n’on jamais travaillé, qui sont seuls, qui vivent des rentes d’un capital, et qui n’ont pas souscrit à une assurance volontaire. C’est à dire très très peu de monde.

      C’est pour cette raison que l’on peut affirmer que la mesure ne concerne quasiment que les étrangers en situation irrégulière. D’où le soutien de Marine Le Pen.

      Tu as raison de bien différencier la fraude à la carte vitale concernant les droits, minime et seule concernée par la carte biométrique, de la fraude globale à la sécurité sociale. Quand j’affirme que le montant de cette fraude (aux droits) est équivalent à celui de la carte biométrique, je fais l’hypothèse que la partie constatée n’est que la partie émergée d’un fraude dix fois supérieure, ce qui me semble très exagéré. Donc, même en hypothèse pessimiste, la carte biométrique coûtera plus cher que le fraude qu’elle cherche à combattre.

      Seules les entreprises prestataires y trouveront leur compte.

    • Dominique Dupagne a écrit

      C’est pour cette raison que l’on peut affirmer que la mesure ne concerne quasiment que les étrangers en situation irrégulière. D’où le soutien de Marine Le Pen.

      Supposons que les revenus soient un peu au dessus du seuil permettant d’obtenir la CMU.On peut obtenir une aide de sa caisse pour souscrire une aide financière à une mutuelle complémentaire. Même pour une garantie de base, ce que les gens appellent "La chirurgicale", il faudra rajouter de l’argent. Si on souhaiteune garantie correcte, en particulier pour couvrir les dépassements d’honoraires, il faudra encore mettre au pot.
      Si les revenus sont un peu plus importants, la caisse ne te refile aucune aide.
      Imaginons qu’on soit assez âgé. Les mutuelles augmentent pour couvrir le sur-risque. Le coût de la complémentaire santé devient vite rédhibitoire.
      Par contre le bénéficiaire de la CMU a une prise en charge aussi de la part complémentaire.
      Avec une fausse attestation de droits CMU ou AME, ou une photocopie d’une véritable attestation (aucune fin de droits n’est mentionné ou alors écrit à la main par un tiers non identifiable), on peut la présenter en pharmacie ou chez un professionnel de santé. Je suppose que lorsqu’un patient en CMU vient de voir en consultation tu ne lui demandes pas 50 euros et que tu te contentes des 23 euros ?
      La fausse attestation permet donc de gruger la sécu, mais aussi les professionnels de santé, qui se voient assez souvent refuser le règlement de la part complémentaire (plus de droits CMU-C ouverts) mais aussi de la part obligatoire (assuré non connu de la caisse).
      La fraude ne concerne donc pas que les étrangers !

      Quant à Marine Le Pen , le 23 février 2012, invitée dans l’émission “Des Paroles et des actes”, sur France 2 , elle a affirmé « Il y a 10 millions de fausses cartes Vitale sur 60 millions au total ». Cette scandaleuse énormité est reprise des déclarations de Philippe Douste-Blazy en 2004. Le pauvre n’avait pas compris que dans le rapport, ces 10 millions correspondaient au total des cartes perdues, volées, oubliées dans un tiroir, abîmées de 1998 à 2004.

  • "Je suppose que lorsqu’un patient en CMU vient de voir en consultation tu ne lui demandes pas 50 euros et que tu te contentes des 23 euros ? La fausse attestation permet donc de gruger la sécu, mais aussi les professionnels de santé, qui se voient assez souvent refuser le règlement de la part complémentaire (plus de droits CMU-C ouverts"

    L’attestation papier pour la cmu-c ne sert pas à grand-chose, la carte vitale elle-même doit être remise à jour.

    Ceci dit, certains médecins ne se gênent pas trop pour demander "une rallonge".

    J’ai toujours une carte vitale première génération. Je me suis toujours posée une question au sujet des photos : supposons une famille dont seul un des parents est assuré social.
    Les ayant-droits devraient normalement avoir leurs photos sur la carte. Donc le conjoint, donc tous les enfants aussi. Et les enfants grandissent et changent rapidement. Et en cas de séparation ou divorce ?

    A force de vouloir maitriser et surveiller tous les actes des médecins, on arrive effectivement à des aberrations...
    bg

    • Demander un supplément à un patient CMU est absolument illégal. Ces médecins doivent être signalés à l’Ordre (pour le principe, l’Ordre ne fait pas grand chose dans ce cas http://www.atoute.org/n/article81.html ).

    • ... L’attestation papier pour la cmu-c ne sert pas à grand-chose, la carte vitale elle-même doit être remise à jour...

      Dans la vraie vie, celle d’un médecin généraliste secteur 1, de nombreux patients en CMU n’ont pas de carte Vitale. Perdue, volée, oubliée... mais souvent ils l’attendent des mois voire des trimestres. Donc les professionnels de santé n’ont pas d’autre option que de faire des feuilles de soins papiers en se servant des renseignements fournis par l’attestation papier.

    • Je sais que c’est illégal Dr Dupagne de demander un supplément aux patients cmu, mais je vous assure que cela existe.

      Je suis moi-même une de ces pauvres et me suis retrouvée un jour chez un cardiologue à qui je n’avais pas donné mon indignité de cmuiste. Lorsqu’il l’a appris, il a débranché à toute vitesse toutes les électrodes. Assez humiliant quand on est en petite tenue.

      Je n’ai pas écrit à l’Ordre des Médecins, mais au centre de réclamations de la secu. Ce qui ne sert pas non plus à grand-chose. J’ai gentiment reçu un courrier de confirmation.

      Et non, je n’ai jamais perdu ma carte Vitale. On peut être pauvre financièrement sans être forcément désordonné et négligent.
      bg

    • “EN” PLUS NE PAYENT PAS LES FRANCHISENT MEDICALE OU ACTES MEDICAUX 0/50 CENTIMES D EURO BENIFICIENT R S A 480 EURO MENSUEL PAR LA C A F + C M U MEDECINS PRATICIENS PAYER A 1 A 3 MOIS PENSE J EVITER DE PAYER DES SURFACTURES NON REMBOURSER PAS COMME EN COLOMBIE AVANCER POUR SOINGS ULCERES JAMBES PIEDS ARGENT POUR PAYER CLINIQUE PRIVEE + FARMACIEN FAISAIENT LS SOINGS ME DOIVENT ASSER ARGENT + NE L OUIBLIENT PAS EUX
      LA SECUE Q U EL GALERE CETTE FRANCE

  • Dr Fraslin, les assurés "ordinaires" ne perdent jamais leur carte ?

    Plus sérieusement, comment se passe une visite pour madame x qui est assurée en tant qu’ayant droit de monsieur x ou pour l’un de leurs enfants, si leurs photos ne figurent pas sur la carte vitale ?

    Vous demandez le livret de famille ? On va aussi vous transformer en annexe de police.

    Entre les contrôles divers et variés, la paperasse et les relations avec l’administration, vous reste-t-il du temps pour écouter et soigner ?
    bg

    • Dr Fraslin, les assurés "ordinaires" ne perdent jamais leur carte ? Plus sérieusement, comment se passe une visite pour madame x qui est assurée en tant qu’ayant droit de monsieur x ou pour l’un de leurs enfants, si leurs photos ne figurent pas sur la carte vitale ? Vous demandez le livret de famille ? On va aussi vous transformer en annexe de police. Entre les contrôles divers et variés, la paperasse et les relations avec l’administration, vous reste-t-il du temps pour écouter et soigner ? (...)

      Une enquête serait intéressante sur le sujet, mais oui, force est de constater que la "perte" de la carte Vitale est beaucoup plus fréquente pour les bénéficiaires de la CMU. Le renouvellement de ces cartes est fort long surtout depuis le passage à Vitale 2 puisqu’il faut remplir un dossier assez complexe. Les bénéficiaires dans cette situation ne font pas peut-être pas non plus beaucoup d’effort puisque avec ou sans carte Vitale, ils bénéficient du tiers payant AMO et AMC.

  • La carte vitale avec photo était une idiotie douste-blazienne.
    La carte vitale numérique est une connerie car elle coûte cher et ne sert à rien.
    Pour ce qui est des médecins généralistes : j’exerce en ZUP avec un énorme pourcentage de CMU et d’AME. Je peux affirmer sans me tromper que j’ai environ un doute par an concernant une attestation papier ou une carte vitale.
    Il est également certain qu’un certain nombre de MG, dans les grandes villes notamment, font de l’abattage et se foutent totalement du patient qui est en face d’eux. Il y a donc de la fraude médicale (ils ne font pas de la médecine) avant même de la fraude économique.
    Ces médecins sont peu nombreux et JJ Fraslin en a donné le nombre (je ne me le rappelle plus).
    Pour ce qui est des dépassements sur CMU ou des refus de CMU, ils sont malheureusement en nombre croissant.
    Pour ce qui est des établissements de soin il est d’autant plus facile de tricher aux urgences que les urgences font du chiffre et, je le sais par des agents, font peu d’efforts de recouvrement.

  • Avec ou sans photo, le système est inopérant.

    Mon fils a été obligé de changer trois fois de caisses, deux fois pendant ses études
    et enfin pour la CPAM, il a été obligé de changer 3 fois de Carte Vitale.

    En principe ce sont des cartes à puces, donc lisibles par des lecteurs de cartes, et soit disant qu’elles n’étaient pas compatibles.

    Donc j’imagine bien la cartes bio-métriques avec les données du patient,
    non transmissibles d’une caisse à une autre.

  • Tout cela va devrait être réglé par la mise en oeuvre de la Carte d’identité multifonction labellisée IDeNum, déployée dans l’infrastructure de la DOA (Digital Object Architecture), qui va constituer le socle de l’accessibilité numérique à tous les handicapés que sommes, face à la construction de la société de l’information du XXI siècle.
    Voir contribution à propos de la Carte Vitale 3 sur une clé USB pour sécuriser l’accès au DMP et permettre la dématérialisation des ordonnances.
    Nous cherchons des sites pilotes...

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