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Un pavé salutaire dans le marigot de l’expertise médicale !

Première publication : lundi 7 décembre 2020,
par Dominique Dupagne - Visites : 4202

Un ouvrage collectif aborde la situation complexe et souvent injuste de l’indemnisation des victimes de dommages corporels. Des conflits d’intérêts majeurs peuvent fausser l’objectivité des évaluations réalisées à la demande des assureurs, et des modifications réglementaires récentes invitant à l’usage de systèmes experts risquent de faire disparaître le caractère unique de chaque individu lésé.

Avoir eu affaire à un expert commis par une assurance dans le cadre d’une procédure d’indemnisation amiable peut laisser un goût amer. En fait d’expertise, il s’agit plutôt d’une estimation réalisée par un professionnel, certes compétent, mais missionné et rémunéré par l’assureur qui propose d’indemniser le préjudice sans passer par la voie judiciaire. On ne peut imaginer pire conflit d’intérêt. Il faut être bien naïf pour croire que l’évaluation du préjudice et de son indemnisation réalisée dans ces conditions sera neutre et objective [1].

Cette situation suscite de nombreuses interrogations lorsqu’il s’agit d’indemniser les dommages corporels subis par la victime d’un accident, d’une erreur médicale ou d’une agression.
Elle a conduit un collectif d’auteurs à rédiger un “Livre Blanc” sur ce sujet. Ils sont médecin, juriste, avocat, sociologue, ou expert en intelligence artificielle, qui ont contribué à un quadruple objectif :
- aborder la question du pouvoir croissant des assureurs face à la victime démunie,
- rappeler les principes absolus de l’impartialité et de la nécessité du contradictoire pour viser l’objectivité,
- mettre en garde contre les failles prévisibles de systèmes experts électroniques créés et gérés par les assureurs,
- et enfin proposer des solutions concrètes pour rétablir une équité et une éthique de l’expertise médicale permettant d’aboutir à une indemnisation équitable.

L’ouvrage, dirigé par le Dr Philippe Donnou, paraît ce jour aux éditions LH. Fait notable, il est téléchargeable gratuitement au format pdf.

En voici une recension. Le lecteur intéressé souhaitant faire une lecture rapide du livre pourra débuter page 183, avec des chapitres qui synthétisent les contributions précédentes, elles-mêmes classées par thème et comportant de nombreuses références donnant à cette somme une portée académique.

Historique et Loi Badinter

Dans le cadre de l’indemnisation des dommages corporels, la procédure suivie par les assureurs est généralement celle prévue par la loi de 85, dite “Loi Badinter” (loi n° 85-677 du 5 juillet 1985) régissant l’indemnisation des victimes d’accident de la circulation. Cette loi avait initialement pour but de désengorger les tribunaux, débordés par les demandes d’indemnisation consécutives aux accidents de la route, en imposant aux assureurs de proposer aux victimes une procédure amiable pour indemniser leur préjudice.

L’article 12 de cette loi dispose :

L’assureur qui garantit la responsabilité civile du fait d’un véhicule terrestre à moteur est tenu de présenter dans un délai maximum de huit mois à compter de l’accident une offre d’indemnité à la victime qui a subi une atteinte à sa personne. (...)
À l’occasion de sa première correspondance avec la victime, l’assureur est tenu, à peine de nullité relative de la transaction qui pourrait intervenir, d’informer la victime qu’elle peut obtenir de sa part, sur simple demande, la copie du procès-verbal d’enquête de police ou de gendarmerie et de lui rappeler qu’elle peut à son libre choix se faire assister d’un avocat et, en cas d’examen médical, d’un médecin.

Le législateur a malheureusement méconnu une faille pourtant prévisible : en confiant à l’assureur la mission de proposer une indemnité, et donc la charge de rémunérer un médecin pour réaliser une évaluation du préjudice, la loi crée un lien d’intérêts entre l’assureur payeur de l’indemnisation et celui qui en évalue le montant, j’y reviendrai.

La procédure actuelle

Dans les suite d’un accident ayant conduit à un préjudice corporel, l’assureur du responsable de l’accident propose donc à la victime une consultation chez un médecin qualifié d’expert [2] pour une évaluation et un chiffrage de son préjudice. L’activité d’expertise de ce médecin est financée en grande partie par les assurances. En conséquence, l’expert risque de favoriser plus ou moins consciemment les assureurs qui le font vivre en sous-estimant le préjudice de la victime. S’il est neutre ou favorable aux victimes, les assureurs ne feront peut-être plus appel à lui. Tout concourt donc à la spoliation de la victime.

Pour lutter contre ce lien d’intérêt délétère, la victime devrait être accompagnée dès la première expertise par un avocat et un médecin conseil de victimes (c’est-à-dire défendant ses intérêts). L’un sera le témoin muet qui veillera à ce que la victime soit traitée correctement, l’autre utilisera sa propre expertise et sa connaissance des barèmes d’indemnisation pour négocier avec l’expert commis par l’assurance une indemnisation équitable pour la victime comme pour l’assureur.

Certes, l’assureur signale toujours à la victime, conformément à la loi, qu’elle peut être assistée par un avocat et un médecin de son choix lors de la consultation d’évaluation, mais en pratique, la victime hésite à engager ces dépenses. De plus, la procédure proposée par l’assureur présentée comme une expertise neutre lui laisse croire qu’elle bénéficiera d’une évaluation objective de son préjudice. La suite lui montre trop souvent qu’il n’en est rien. Il arrive même que le climat de cette évaluation lui soit franchement hostile, ajoutant au préjudice corporel une souffrance et une injustice dévastatrices chez une victime déjà fragilisée par le drame qu’elle a subi.

Comme la majorité de mes confrères généralistes, j’ai croisé dans mon expérience professionnelle des victimes brisées psychologiquement par leur rencontre avec ces experts qu’elles présumaient à tort neutres et bienveillants.

Pourquoi l’ouvrage parle-t-il autant d’intelligence artificielle ?

J’ai été surpris en lisant la première partie de ce livre par la place accordée l’intelligence artificielle dans le débat sur l’évaluation du dommage corporel. C’est parce que je méconnaissais l’existence d’un décret publié dans l’indifférence générale pendant le premier confinement : ce décret du 27 mars 2020 prévoit la création de la base de données DATAJUST qui a pour finalité de développer un algorithme visant en particulier l’élaboration d’un référentiel d’indemnisation des préjudices corporels. L’intelligence artificielle s’invite dans l’indemnisation du dommage corporel par voie réglementaire.

Les auteurs détaillent les apports possibles d’un tel système expert, mais alertent aussi sur deux dangers majeurs :
- l’incapacité de tels systèmes à fournir des résultats justes lorsqu’ils sont alimentés par des données biaisées,
- le risque d’absence de neutralité de l’algorithme, si sa mise au point ou sa gestion sont confiées aux assureurs. De même que les assureurs ne devraient pas rédiger les barèmes d’indemnisation, ils ne doivent pas contrôler l’intelligence artificielle qui calculera leurs paiements.

Que faire ?

Après avoir longuement et parfaitement décortiqué les mécanismes des déviances actuelles, l’ouvrage se conclut par des propositions concrètes.

Tout d’abord, mieux informer les victimes sur les liens qui menacent l’objectivité des expertises médicales dans le cadre des procédures amiables, pour les inciter à s’entourer d’emblée de professionnels compétents défendant leurs intérêts. On n’en attendait pas moins des auteurs, directement concernés, qui rappellent que ces dépenses peuvent être prises en charge ou tout ou partie par l’assureur qui a mandaté l’expert. C’est néanmoins un conseil tout à fait judicieux chaque fois que ce préjudice est d’une importance significative. Se rendre à une expertise de ce type sans être accompagné revient à se rendre sans avocat à un procès dont le juge est rémunéré par la partie adverse ! Il est dommage que nous ne soyons pas, en tant que médecins de famille, mieux formés à donner ce conseil d’accompagnement à nos patients victimes d’accidents.

Ensuite, et logiquement, casser le lien incestueux entre les experts et les assureurs, en veillant à ce que les médecins chargés d’évaluer les préjudices corporels dans les procédures amiables soient exempts de liens d’intérêts avec les entreprises en charge des indemnisations. C’est déjà le cas dans certaines procédures faisant suite à des accidents collectifs (comme dans l’affaire du Mediator)

Un combat juste et important

Il n’est pas surprenant que des associations d’avocats et de médecins conseils de victimes portent cet ouvrage et contribuent à la gratuité de sa version en ligne, mais ce conflit d’intérêts me paraît mineur comparé à celui qu’il combat. Je ne suis pas personnellement impliqué dans ce débat, et j’ai trouvé cet ouvrage factuel et objectif, aux antipodes d’un pamphlet orienté et militant. On notera que l’association des experts travaillant pour les assureurs, sollicitée, a refusé d’y contribuer.

Je me réjouis de la parution de ce livre, qui lève l’omerta sur un système injuste pour les victimes d’accidents.
Les liens d’intérêt constituent un risque permanent dans notre vie quotidienne. Des solutions simples existent, qui permettent dans certains domaines de limiter leurs effets délétères. Le drame du MEDIATOR a convaincu les autorités de repenser le circuit d’évaluation du médicament. Espérons que l’indemnisation des victimes de préjudices corporels bénéficie du même intérêt de la part des décideurs.

Procédure détaillée de téléchargement du livre

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[1Cette proposition amiable diffère souvent de l’indemnité qui serait obtenue par voie judiciaire, car dans ce cas, l’expert est nommé et rémunéré par la justice, ce qui améliore l’objectivité de son évaluation. Les auteurs citent une étude ayant montré que les indemnisations judiciaires sont environ 50% plus élevées que celle obtenues par la procédure amiable.

[2Il existe une ambiguïté sur ce terme d’expert. En effet, dans cette procédure, le médecin agit en tant que conseil pour l’assureur (et non en tant qu’expert indépendant), afin de lui indiquer le montant de l’indemnisation à proposer à la victime.

Il y a 8 messages sur ce forum.

Messages

  • J’ai été a une expertise d’assurance il y a quelques années. J’avais eu le coup du lapin après m’être fait rentré dedans en voiture. Je ne pouvais plus bouger la tête ne la pencher en avant sans ressentir des douleurs terribles. L’expert s’est moqué de moi, m’a dit que j’avais rien, ma traitée comme une simulatrice. J’en ai pleuré pendant 3 jours. C’était horrible. Oui, ça serait bien si sa pouvait changer.

  • A suivre 250 messages de " j ai rencontre un expert qui a eté injuste /méchant/qui ne m’a pas examiné ( barrer la mention inutile)“

    Il y a des gens qui ne font pas ou mal leur boulot , pas seulement en medecine expertale

    MAIS
    Le médecin qui fait une expertise d’assurance n’est pas payé au rendement, le tarif est le même et il n y a pas de prime inversement proportionnelle au taux d’IPP

    De plus les assureurs sont bons en stats, il y a une espece de rétro feed back :

    Si un médecin est statistiquement "trop gentil" il ne sera plus missionné par l’assurance
    si il est "trop sévère", il sera contesté, débouté et ne sera plus missionné non plus

    Ce( tres mauvais) procès fait aux méd expert est le même que la sécu fait aux généralistes à propos des arrêts de travail sur-prescrits par clientèlisme

    A qui profite le crime/livre ?
    Si la présence d’un médecin de conseil au blessé est rendue obligatoire , c’est un enorme marché pour ces derniers ( moi aussi je peux dire des choses désobligeantes)

    amicalement
    Maubouss’

    • Bonjour Philippe,

      Tu écris "Si un médecin est statistiquement "trop gentil" il ne sera plus missionné par l’assurance
      si il est "trop sévère", il sera contesté, débouté et ne sera plus missionné non plus"

      C’est exactement ça. L’expert choisit donc une voie médiane : pas trop gentil, c’est à dire globalement favorable à l’assureur, mais pas trop méchant non plus pour que ça ne se voit pas. On arrive donc aux 50% de différentiel en moyenne entre une évaluation amiable ou judiciaire du préjudice corporel. C’est absolument anormal.

  • Cher Dominique,
    Merci pour ce coup de coeur.
    Je cherche toujours à accompagner mes patients en expertise. ( CPAM, MDPH, fonctionnaires, Assurances,
    j’essaye même à l’ OFII local).
    Le patient est tjs démuni face à un expert "aliéné", le plus souvent, par le pouvoir qui lui est délégué et qui généralement " minimise".
    Cela va jusqu’à la convocation qui n’est souvent pas "conforme" à la légalité et qui n’indique pas toujours que le patient peut être accompagné par la personne de son choix.
    J’ai donné un article sur le sujet à Pratiques en 2016
    https://pratiques.fr/L-expertise-qui-soigne
    Bonne route vers 2021

  • Je connais bien le sujet.
    Et il est très actuel.
    j’ai été mal informé aussi et ce par un avocat. je me suis très vite trouvé devant le délai de prescription de deux ans après consolidation avec séquelles, dans le cadre d’un AVP à 50% ayant entrainé un AT. L’avocat m’avait parlé de 10 ans..
    Je pourrais parler du fameux médecin soit disant expert neutre de l’assurance, un tel mépris, de tels mensonges, c’était caricatural. lors de ma contestation amiable toutes récentes, le même médecin qui avait fait demandé un avis sapiteur à un tiers , experts auprès des tribunaux mais qui ne m’a pas ausculté..Rejette et les souffrances endurées ( trois ans ) et la perte d’emploi (totale) ...mais le plus caricatural, c’est qu’il rejette les lésions pour lesquelles il avait demandé un sapiteur et que dans sa première expertise ( celle que ’j’ai contesté ) c’était les seules lésions qu’il validait ( car impossible à éjecter ( il avait éjecté tout le reste) !!! Aucune objectivité, maltraitance verbale, technique de manipulation, humiliation et déni total..Aucun contrôle de la part de l’ordre..savez vous que les assurances ont infiltrées les écoles de médecine ?
    Le must c’est la sécu, c’est eux les pires..il faut bien comprendre que dans un AT par AVP, la sécu se fait payer par l’assureur alors qu’en général elle vous traite comme un voleur. Même les salaires, la sécu, MSA ou Cpam envoi une créance pour tiers, à l’assureur qui doit payer..Là le pompon arrive, personnellement j’ai tout perdu, donc je me retrouve au RSA, je reçois une rentre minima de la part de la sécu (300 euros tous les trois mois versés trimestriellement. ; soit 100 euros par mois ) et je vous le donne en mille, la sécu dans sa créance demande la totalité de la rente à l’assurance, dans mon cas 50 000 euros et qq..cela correspond au montant que devrait me verser la sécu jusqu’à l’age de ma retraite par coup de 300 balles trimestrielle..je n’ai pas finis ça se corse : cette rente étant considérée comme une ressource elle est déduite du RSA !! peut on donc conclure que la sécu reverse cette somme ? Non..C’est total bénef pour elle..De même en cas de décès du bénéficiaire ( qui bénéficie de rien in-fine) il n’y a aucun bénéficiaire, la sécu garde tout et ne va pas aller toquer à l’assurance auto pour dire " ; au fait on vous doit tant, car il/ elle est morte"..franchement le pire a été l’attitude de la sécu..
    Le médecin de l’assureur lui a carrément menti, un jour il valide les lésions, 2 ans après malgré encore plus de docs il les invalide...)..L’avocat demandait 2000 + 10 % sur les sommes obtenus, l’expert médical auprès des tribunaux ( médecin conseil, un joli mot..) 1400 euros, voix d’huissier pour assignation au tribunal en urgence 800..Donc je n’ai pas pu me défendre....dans le cul, je boite , j’ai mal tous les jours, je suis chez le kiné depuis 4 ans, j’en chie,j’ai perdu mon taf et blablabla..dans le cul.
    L’ordre des médecins cautionne beaucoup, beaucoup de dérivé semble t(il, ça n’est pas anecdotique du tout.
    le modèle Social et équitable Français n’a pas été défendu, depuis des années il est agressé et saccagé. Je trouve que la justice a une responsabilité aussi là dedans , elle le sait, elle le cautionne beaucoup trop. les punitions en cas de procès devraient d’envergure et colossales, cela les calmerait quand même un peu.
    Ca fait longtemps qu’il faudrait faire quelque-chose, mais un livre honnêtement ne suffira pas.

  • Que dire alors des conflits d’interets des medecins politiques qui travaillent directement pour l’industrie, ou indrectement par leurs epoux/epouses, ou subrepticement par leur affiliation religieuse (franc macons ou autres sectes).
    Et qui prennent des decisions contraires a l’interet general : interdire l’hydroxychloroquine , pousser le Remdesivir, detruire toute l’economie etc..
    C’est bien pire.

  • De par ma petite expérience, le problème ( le scandale) n’est en effet pas seulement au niveau de l’expert médical, mais surtout des assurances qui s’entendent entre elles pour payer le moins possible au détriment des victimes, comme l’explique très bien la page de cette association :
    https://association-aide-victimes-france.fr/accueil-association-daide-a-lindemnisation-victimes/quand-les-assureurs-sarrangent-entre-eux

    En 2013, j’ai perdu une oreille et demie, suite au travail d’un dentiste. Ce n’est pas rien et ça a évidemment quelque peu changé ma vie sociale et professionnelle. J’ai donc sollicité la protection juridique de ma mutuelle médicale, pour faire évaluer le dommage subit. Celle-ci a sollicité un expert, sans d’ailleurs me donner la moindre information sur mes droits et sur le fait que je pouvais être conseillé par un professionnel indépendant. D’abord, les 3 premiers experts dentaires sollicités se sont récusés. Puis le dentiste expert finalement désigné, et le sapiteur (ORL), après m’avoir très succinctement examiné, ont rendu leur rapport, qui s’est révélé partial, inexact, tendancieux, bref, à décharge pour mon dentiste. Questionnée par moi, ma protection juridique, elle, n’y a rien trouvé à redire. J’ai alors rédigé une analyse contradictoire du rapport d’expertise sur les points que je contestais, mais je n’ai pas obtenu de réponse différente pour autant (l’ont-ils seulement lue ?).
    J’ai ensuite sollicité la protection juridique de mon assurance individuelle. Même résultat.
    S’il s’était agit de l’assurance de mon dentiste, je me serais sans doute méfié. Mais là, c’était mes protections juridiques, qui aurait dû me protéger moi, et non pas mon adversaire ! Je tombais des nues, je ne savais pas que de telles pratiques existaient.
    Très découragé, j’ai laissé tomber. Car prendre un avocat spécialisé dans les affaires médicales ne m’a pas paru une voie plus exempte de conflit d’intérêt.
    Ce livre blanc est donc vraiment bienvenu, merci de nous l’avoir signalé et présenté !

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